 Stephen L. Warner
|  Sujet: Déclaration d'Indépendance et Constitution d'Arlington  Ven 23 Oct - 16:42 | | | Déclaration d'Indépendance d'Arlington - Déclaration d'Indépendance D'Arlington:
Constitution Politique d'Arlington Titre I: De la Souveraineté- Articles Du Titre I:
- Citation :
- Article 1:
La Langue du village est l’anglais.
L’emblème national est l’écusson des Warner, brun, or et rouge rubis.
La devise du village est " Arlington, fidèle à ses murs, jusqu'à en manger des rats"
Son principe est une Famille noble protectrice pour un village souverain.
- Citation :
- Article 2:
La souveraineté appartient au Warners conformément à la déclaration d’indépendance d’Arlington.
Les Warner délègue cette souveraineté au maire du village élu au suffrage universel.
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice. - Citation :
- Article 3:
Les Partis et groupements politiquent concourent à l’élection municipale. Ils se forment et exercent leur activité librement.
Ils doivent respecter le principes de la souveraineté des Warner.
Les Warners garantissent les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des partis.
Titre II: De la Famille Warner- Articles du Titre II:
- Citation :
- Article 4:
Le Lord Warner veille au respect de la Constitution d’Arlington.
Il assure le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’ordre public du village.
Il est le garant de l’indépendance du village, de l’intégrité du comté et du respect des lois.
- Citation :
- Article 5:
Le Lord Warner est nommé par le précédent Lord par acte notarié de succession.
Sa fonction s’arrête à sa mort ou s’il n’est plus en état de l’assurer - Citation :
- Article 6:
Le Lord Warner délégue sa souveraineté au Maire élu au suffrage universel.
Il peut librement mettre fin a ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission de son conseil municipal.
- Citation :
- Article 7:
Les Warners promulgue les lois votés par le peuple ou par le conseil municipal.
Ils peuvent demander au Conseil une nouvelle délibération de la loi ou de certains de ses articles.
Cette nouvelle délibération ne peut être refusé. - Citation :
- Article 8:
Les Warners peuvent librement prononcer la dissolution du conseil municipal si celui met en danger le village.
Il signe par ailleurs les ordonnances, les décrets délibérées pendant le conseil municipal.
- Citation :
- Article 9:
Le Lord Warner est le chef de la milice et des gardes chasse. Il préside les conseils de défense du Village. - Citation :
- Article 10:
Lorsque la Mairie, l’indépendance du village, l’intégrité du comté sont menacées d’une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs de la mairie est interrompu, les Warners prennent les mesures exigées par ces circonstances après consultation du conseil municipal.
Il en informe les villageois par un message. - Citation :
- Article 11:
Un Warner a le droit de faire grâce à titre individuel ou de condamner à mort sans procès.
Un Warner peut détenir arbitrairement un individu.
Titre III: La Mairie- Articles du Titre III:
- Citation :
- Article 12:
Le maire est élu pour 3 ans au suffrage universel direct.
Le peuple detient donc le pouvoir souverain de choisir son représentant.
- Citation :
- Article 13:
Le Maire choisi un maire adjoint qui formera ensuite le conseil municipal.
- Citation :
- Article 14:
Le conseil municipal détermine et conduit la politique du Village.
Il dispose de l’administration et de la justice.
Il est responsable devant les Warners.
Le conseil municipal est présidé par le Maire. - Citation :
- Article 15:
Le Maire dirige l’action du conseil municipal.
Il est responsable de l’équilibre du village.
Il assure l'exécution des lois.
Il peut déléguer certains de ses pouvoirs à ses conseillers municipaux.
Titre IV: L’Assemblée du Village- Articles du titre IV:
- Citation :
- Article 16
L’assemblée du village est composé d’un échantillon de la population de 15 personnes.
Cet echantillon est choisi aléatoirement et à tour de rôle.
Chaque villageois doit une fois dans sa vie assister à une assemblée du village. - Citation :
- Article 17
L’assemblée municipal est présidé par le Maire et, dans le cas échéant, par un Warner - Citation :
- Article 18
L’Assemblée du village se réunit de plein droit en session ordinaire toute les deux semaines.
Une semaine peut contenir plusieurs séances.
Les séances ne peuvent dépasser plus d’une heure et demi. - Citation :
- Article 19:
L’assemblée du village est réuni en session extraordinaire à la demande d’un Warner ou du Maire ou de la majorité des membres composant la session ordinaire de l’Assemblée du village.
L’assemblée réuni en session extraordinaire accueille tout les villageois majeurs sans exceptions.
C’est le cas dans un référundum ou dans un état de crise. - Citation :
- Article 20:
Les conseillers municipaux ont accès aux à l’assemblée. Ils sont entendus quand ils le demandent.
- Citation :
- Article 21:
Le Président de l’Assemblée du village est nommé par le Maire sur proposition du conseil municipal.
La nomination du Président de l’Assemblée doit être contre-signé par un Warner.
Titre V: Des Lois- Articles du titre V:
- Citation :
- Article 22:
L’initiative des lois appartient concurremment au Maire et à l’Assemblée du Village
Les projets de loi sont délibérées en conseil municipal et déposé ensuite devant une assemblée du village.
- Citation :
- Article 23:
Les propositions et amendements formulés par les membres de L’Assemblée du village ne sont pas recevable lorsque leur adoption aurait pour conséquence soit une entrave aux droits et libertés des villageois, soit à la diminution de la souveraineté des Warner ou l’aggravation du chaos dans le village.
- Citation :
- Article 24:
Les projets et propositions de lois sont envoyés pour examen au Haut Juge d’Arlington.
Celui devra vérifier si ces lois sont conformes à la constitution du village.
- Citation :
- Article 25:
Les membres du conseil municipal et les Warner ont le droit d’amendement - Citation :
- Article 26
L’assemblée du village vote la loi proposé par le conseil municipal et le Maire:Il vote a la majorité des suffrages exprimés. - Citation :
- Article 27
Le Maire peut abroger une lois ou un décret en faisant voter une loi d'une même valeur normative.
Chaque citoyens peut poser une question prioritaire de Constitutionnalité ou déclarer une loi contra legem en saisissant le Haut juge d'Arlington.
Si cette loi est jugée contraire à la Constitution ou contra legem, elle sera abrogée par le Haut Juge ou dans le cas échéant par le Lord Warner. - Citation :
- Article 28:
Un Warner peut librement abrogé une loi si celle-ci va a l’encontre des intérêts du village, limite la liberté des villageois ou diminue la souveraineté des Warners.
Titre VI: De l’autorité Judiciaire- Articles du Titre VI:
- Citation :
- Article 29:
Le Lord Warner est garant de l’indépendance de l’autorité judiciaire.
Il est assisté par le Conseil de la Magistrature d’Arlington composé de 4 membres nommé par le Haut Juge. - Citation :
- Article 30:
Le Conseil de la Magistrature comprend une formation compétente à l’égard des magistrats du siège ainsi qu’à ceux du parquet.
Le conseil est présidé par le Haut Juge d’Arlington.
- Citation :
- Article 31:
Le Haut Juge est nommé par Le Lord Warner.
Il est inamovible.
- Citation :
- Article 32:
Nul ne peut être arbitrairement détenu sauf dans le cas de l’article 11
L’autorité judiciaire, gardienne de la liberté individuelle, assure le respect de ce principe dans les conditions prévu par la constitution. - Citation :
- Article 33:
Les membres du conseil Municipal sont pénalement responsables des actes accomplis dans l’exercice de leurs fonctions et qualifiés crimes ou délits au moment où ils ont été commis.
Ils sont jugés par la Haute Cour de Justice d’Arlington.
- Citation :
- Article 34:
La Haute cour de justice d’Arlington est composé du Maire, des Warner, du Haut juge ainsi que trois villageois pris au hasard.
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