 Stephen L. Warner
|  Sujet: Codes de Loi du village  Jeu 3 Nov - 21:12 | | | Les deux Codes Les 2 codes Arlois sont deux parchemin extrêmement ancien écrit à l'aube de l'indépendance d'Arlington.
Ils ont pour but d'organiser la vie en société et de consacrer les droits et les devoirs des citoyens Arlois. - Code Civil:
Corpus Iuris Civilis
Titre I: Des Droits Arlois
Article 1:
Les Arlois naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.
Article 2:
Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement de par l'existence de la Famille Warner. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.
Article 3:
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui et aux Warner : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque Arlois n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Arlois la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 4:
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux des Arlois : tout citoyens peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Article 5:
La garantie des droits des villageois nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous et est incarnée par la Famille Warner par l'intermédiaire de la milice.
Article 6:
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.
Titre II: De la Citoyenneté Arloise
Article 7:
La nationalité Arloise est attribuée, s'acquiert ou se perd selon les dispositions fixées par le présent titre, sous la réserve de l'application des arrêté municipaux et des décrets de la Famille Warner.
Article 8:
Est Arlois l'enfant dont l'un des parents au moins est Arlois.
Article 9:
Est Arlois L'enfant né à Arlington de parents étrangers.
Article 10:
L'étrangers ayant rempli toutes les formalités de citoyenneté.
Titre III: Des Lois Matérielles
Article 11:
La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Article 12:
Le contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes destiné à créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations.
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- Code Pénal:
Code Pénal
Titre I: De la Loi Pénale
Article 1:
Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions.
Le présent code détermine les crimes et délits et fixe les peines applicables à leurs auteurs.
Article 2:
Nul n'est responsable pénalement que de son propre fait..
Article 3:
Il n'y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre.
Article 4:
Est auteur de l'infraction la personne qui :
1° Commet les faits incriminés ;
2° Tente de commettre un crime ou, dans les cas prévus par la loi, un délit.
Titre II: Des peines
Article 5:
Les peines criminelles encourues par les personnes physiques sont :
1° La réclusion criminelle ou la détention criminelle à perpétuité ;
2° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de trente ans au plus ;
3° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de vingt ans au plus ;
4° La réclusion criminelle ou la détention criminelle de quinze ans au plus.
5° Les ablations d'organes ou de membres
6° La peine de mort
Article 6:
Les peines correctionnelles encourues par les personnes physiques sont :
1° L'emprisonnement ;
2° Le pilori ;
3° L'amende ;
4° Le bannissement en forêt ;
5° L'organisation de réjouissance citoyenne ;
6° Le travail d'intérêt général ;
7° Les peines privatives ou restrictives de droits ;
Titre III:Des crimes et délits contre les Arlois
Article 7:
Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle, de la peine de mort ou de la roue des supplices selon les circonstances.
Article 8:
Le meurtre commis avec préméditation ou guet-apens constitue un assassinat. Il est puni de la réclusion criminelle à perpétuité, de la peine de mort ou de la roue des supplices selon les circonstances.
Article 9:
Le meurtre est immédiatement puni de la peine de mort lorsqu'il est commis :
1° Sur un mineur ;
2° Sur un ascendant légitime ou naturel ou sur les père ou mère adoptifs ;
3° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ;
4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier municipal, un milicien, le magister, le prêtre
4° Sur un Warner
Article 10:
Le fait de soumettre une personne à des tortures ou à des actes de barbarie est puni de 13 ans de réclusion criminelle.
Article 11:
Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol.
Le viol est puni de quinze ans de réclusion criminelle.
Article 12:
La réduction en esclavage est le fait d'exercer à l'encontre d'une personne l'un des attributs du droit de propriété.
La réduction en esclavage d'une personne est punie de la loi du Talion
Article 13:
Le fait, sans ordre des autorités constituées et hors les cas prévus par la loi, d'arrêter, d'enlever, de détenir ou de séquestrer une personne, est puni de 10 de réclusion criminelle.
Article 14:
Toute atteinte à l'intégrité du cadavre, par quelque moyen que ce soit, est punie d'un an d'emprisonnement et de réhabilitation du cimetière du village
Article 15:
Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui. Il est puni de 15 000£ d'amendes et de deux ans d'emprisonnement.
Article 16:
Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit. Il est puni de 30 000£ d'amendes et de trois ans d'emprisonnement.
Article 17:
Constitue une association de malfaiteurs tout groupement formé ou entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d'un ou plusieurs crimes ou d'un ou plusieurs délits punis d'au moins cinq ans d'emprisonnement. L'individu interpellé sera également soumis à la torture pour faire tomber le reste du réseau de malfaiteur.
Article 18:
Constitue un acte de Haute trahison l'acte ou l'action constituant une extrême déloyauté à l'égard du village, des Warner, de la Mairie ou de ses institutions par une autorité politique ou judiciaire dans l'exercice de ses fonctions.
Il est puni de la peine capitale ou de la roue du supplice selon les circonstances.
Article 19:
Constitue une rébellion le fait d'opposer une résistance violente à une personne dépositaire de l'autorité municipal ou de la Famille Warner agissant, dans l'exercice de ses fonctions, pour l'exécution des lois, des ordres de l'autorité publique, des décisions ou mandats de justice.
La rébellion est puni de la peine de mort ou de la roue du supplice selon les circonstance.
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